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L'Assemblée Nationale c'est quoi ? son rôle ?

Bienvenue à l'Assemblée nationale. Patrimoine commun de tous les citoyens français, cette maison est la vôtre. Son décor exceptionnel voit se côtoyer tous les styles, du plus classique au plus audacieux, comme un saisissant raccourci de la richesse culturelle de notre pays. Ses murs résonnent encore des débats qui ont permis à la France de devenir terre de liberté, de justice et de progrès. Que cette visite soit pour tous l'occasion de mieux comprendre comment s'écrit la loi et comment fonctionne notre République.

Qu'elle fasse de chacun d'entre vous, à son tour, un ambassadeur de notre Parlement, un député de notre démocratie.

Bernard Accoyer
Président de l'Assemblée nationale

La démocratie est née en France avec l'Assemblée nationale. En 1789, Louis XVI demande aux Français d'élire leurs députés aux "États généraux". Dans l'esprit du roi, il s'agit de réunir cette assemblée pour quelques semaines seulement, le temps de faire accepter aux Français et à leurs représentants une hausse des impôts. Les députés élus par le peuple refusent cette logique. Convaincus qu'un seul homme ne peut plus décider de tout sans être lui- même élu, ils jurent de rester réunis aux côtés du roi pour guider ses décisions. Le 17 juin 1789, ils se proclament "Assemblée nationale". Le 20 juin, réunis dans la salle du Jeu de Paume à Versailles, ils jurent de ne pas rentrer dans leurs provinces avant d'avoir "doté le royaume d'une constitution" qui assurera la représentation du peuple au plus haut niveau de l'État.

Depuis 1789, l'assemblée des députés a plusieurs fois changé de nom pour s'appeler, par exemple, Corps législatif ou Chambre des députés, avant de redevenir en 1946 Assemblée nationale. Mais, au-delà de ces changements d'appellation, l'Assemblée a conservé la même mission : voter les lois et fixer ainsi les règles de la vie en société.

Ainsi en est-il du code civil, adopté en 1804, qui fixe les règles pour la propriété et la vie de famille, ou du code de commerce en 1807. Bien sûr, ces lois sont régulièrement réexaminées par les députés pour tenir compte de l'évolution des moeurs et de la société.

Les députés ont également adopté plusieurs grands textes qui protègent nos Libertés. Le premier d'entre eux est la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen, votée le 26 août 1789 par l'Assemblée nationale. Elle a été complétée par d'autres lois fondatrices, celles sur la liberté de la presse (1881), l'école gratuite et obligatoire (1881-82), la liberté d'association (1901) ou bien la séparation des Églises et de l'État (1905).

Le dernier en date de ces grands textes est la Charte de l'environnement. Votée en 2005, elle garantit que toutes les lois et décisions prises par les responsables politiques tiendront désormais compte de la protection de l'environnement et du respect des générations futures.

La première mission des députés est de représenter les Français dans leurs diversités politiques et de faire vivre le débat d'idées au sein de la démocratie.

Un porte-parole de ses concitoyens
Contrairement à une idée reçue, le député ne représente pas uniquement sa circonscription mais la France entière. Il détient un mandat national : c'est en pensant aux intérêts de tous les Français, où qu'ils vivent, qu'il doit prendre ses décisions, notamment lors du vote des lois. Mais naturellement, chacun des 577 députés noue une relation étroite avec sa circonscription d'élection, dont il défend les intérêts à Paris, par exemple en matière d'emploi ou d'équipements. En contact quotidien avec sa région, le député peut ainsi faire le lien entre la réalité quotidienne des Français et les grands centres de décision nationaux.

Député, un engagement politique au quotidien
Chaque député peut s'inscrire ou s'apparenter à un groupe politique. Dans ce cadre, il peut plus facilement accomplir ses missions : déposer des propositions de texte, amender les lois en discussion, contrôler et questionner le Gouvernement. En choisissant de soutenir celui-ci au sein de la majorité ou, à l'inverse, de défendre les points de vue de l'opposition, en animant le débat politique dans sa circonscription, le député fait vivre la démocratie au quotidien.

Comment travaille l'Assemblée nationale ?
Le Président représente l'Assemblée nationale et dirige ses débats. Quatrième personnage de l'État, il dispose de pouvoirs institutionnels importants tels que celui de nommer trois des neuf membres du Conseil constitutionnel et trois membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel. Il préside les principales instances internes de l'Assemblée. Il en est ainsi du Bureau, dont le rôle est de prendre les grandes décisions concernant le fonctionnement de l'institution, et qui réunit, outre le Président, les six Vice-présidents, les trois Questeurs et les douze Secrétaires. Il préside également la Conférence des Présidents, qui établit le programme de travail de l'Assemblée.
Les Questeurs sont désignés par l'ensemble des députés pour régler, avec le Président, toutes les questions financières et de logistique : personnels, locaux, transports. Par tradition, deux Questeurs sont issus de la majorité et un de l'opposition.

Le vote des lois est la mission la plus connue de l'Assemblée nationale. Quatre grandes étapes doivent être franchies pour qu'un texte devienne loi de la République.

L'élaboration des projets et propositions
Tous les textes discutés à l'Assemblée nationale sont à l'origine proposés soit par le Gouvernement (on parle alors de projets de loi) soit par un parlementaire, député ou sénateur (on parle alors de propositions de loi).

L'examen en commission
Avant d'être discutés "en séance publique" dans l'hémicycle, les textes sont examinés et, le cas échéant, modifiés en commission. Cette commission désigne sur chaque texte un député "rapporteur", chargé de l'étudier. L'Assemblée compte actuellement huit commissions permanentes. Chacune d'entre elles est spécialisée dans un domaine particulier : Affaires culturelles, Affaires économiques, Affaires étrangères, Affaires sociales, Défense, Développement durable, Finances et Lois.

L'examen en séance publique
Dans l'hémicycle, les députés examinent les textes article par article. À cette occasion, ils débattent des amendements, c'est-à-dire des modifications ou des ajouts proposés au texte en discussion. Puis ils votent sur l'ensemble du texte. Le vote se fait normalement à main levée ou par "assis et levé" en cas d'incertitude. Pour les votes importants, on peut recourir au scrutin public. Les députés disposent à cet effet d'un boîtier électronique situé devant leur pupitre.

La navette avec le Sénat
Pour devenir loi, le texte doit également être discuté et adopté dans les mêmes termes par l'autre chambre du Parlement, le Sénat. Le va-et-vient du texte entre le Sénat et l'Assemblée est appelé la "navette". Si les deux assemblées ne parviennent pas à se mettre d'accord, le Gouvernement peut décider de donner le "dernier mot" à l'Assemblée nationale, dont c'est alors la version qui prévaut. La loi est promulguée par le Président de la République et publiée au Journal Officiel.

La révision constitutionnelle du 21 juillet 2008
Cette révision, adoptée par le Congrès (à la majorité des 3/5' des députés et sénateurs), comporte, pour le Parlement, plusieurs mesures importantes, telles que la possibilité pour le chef de L'État de prendre la parole devant lui, le partage de l'ordre du jour des assemblées avec le Gouvernement, l'examen des projets de loi dans la version adoptée par la commission, l'instauration d'un droit de veto sur les nominations les plus importantes du Président de la République ou la limitation de l'article 49-3 (engagement de la responsabilité du Gouvernement sur le vote d'un texte) à un texte par session (hormis les lois de finances ou de financement de la sécurité sociale).

La loi de finances : le budget
Les députés votent chaque année la loi de finances qui fixe le budget de l'État, c'est-à-dire l'ensemble de ses recettes et de ses dépenses. Le projet est examiné par la commission des Finances qui publie un "rapport général", complété par des "rapports spéciaux" sur les crédits de chaque ministère. Ces crédits sont répartis en 47 missions auxquelles sont assignés des objectifs de performance.

La troisième grande mission de l'Assemblée est de contrôler l'action du Gouvernement. Ce contrôle vise en priorité à garantir les libertés des citoyens.

Les questions au Gouvernement
Chaque mardi et mercredi après-midi, les députés disposent d'une heure pour interroger les ministres et le Premier ministre sur leurs décisions et leur politique. Sur des points très précis, les députés peuvent également poser des questions écrites aux membres du Gouvernement.

Motion de censure et question de confiance
Si la majorité des députés est en désaccord avec la politique du Gouvernement, l'Assemblée nationale peut contraindre celui-ci à démissionner. Il faut pour cela qu'une motion de censure soit approuvée par plus d'un député sur deux (soit 289 au minimum sur 577). Dans l'autre sens, le Premier ministre peut s'assurer qu'il dispose de la confiance de l'Assemblée en engageant la responsabilité du Gouvernement sur son programme ou une déclaration de politique générale.

Les commissions d'enquête
Sur toute grande question d'intérêt public, l'Assemblée peut décider de constituer une commission d'enquête. Cela peut concerner la politique du Gouvernement, mais aussi tous les organismes publics ou privés comptables des droits, des libertés ou de la santé des citoyens. Ainsi, dans les années récentes, l'Assemblée a-t- elle créé des commissions d'enquête sur la campagne de vaccination de la grippe A, le problème des sectes ou le fonctionnement de la justice. Ces commissions disposent de pouvoirs spéciaux d'investigation ainsi que de la possibilité de faire témoigner toutes les personnes qui peuvent aider à la manifestation de la vérité.
Sur des sujets d'une moindre gravité, l'Assemblée nationale peut aussi créer des missions d'information. Celles-ci sont chargées de faire le point sur l'action conduite par l'État dans un domaine particulier et, surtout, de suggérer des mesures d'amélioration.

L'Assemblée nationale et l'Europe
Les députés sont de plus en plus souvent amenés à se prononcer sur des questions concernant l'Union européenne : entrée de nouveaux États membres, réforme des institutions, transposition en droit français de décisions prises par l'Union. C'est pourquoi la Constitution a créé au sein de [Assemblée une commission des Affaires européennes, qui a pour mission d'examiner en détail ces questions. L'Assemblée est par ailleurs représentée dans de nombreuses organisations internationales (assemblées parlementaires de l'OTAN, de la francophonie, du Conseil de l'Europe...).

Après un trajet rapide de Conflans à Paris nous sommes en avance pour la visite. Alain notre chauffeur nous fait un tour des monuments qui se trouvent sur notre trajet. Du Trocadéro aux Invalides en passant par la Tour Eiffel nous arrivons à l'Assemblée Nationale.
	Après une petite frayeur en nous annonçant que pendant la période électorale les visites se faisaient sans guide pour éviter toute polémique, nous passons les contrôles électroniques et sommes reçu par Rafla Ben Arous, collaboratrice du député Robert Lecou. Rafla nous explique que c’est elle qui est en charge de la visite en compagnie de notre député Arnaud Richard qui nous attend après le contrôle.
Rafla Ben Arous
	Arnaud Richard, né le 30 avril 1971 à Rouen ou il a suivi ses études jusqu'à l'université. Il a suivi des études d'économie et de gestion à Paris (Université Paris Sorbonne puis ESSEC). Très tôt passionné pour l'action publique, c'est à Rouen qu'il commence à acquérir son expérience, comme responsable d'association, comme représentant syndicale des étudiants et comme élu local. Après avoir participé à la campagne victorieuse de Jacques Chirac, il a travaillé durant trois ans à l'Assemblée nationale comme assistant parlementaire de 1995 à 1998. Puis, durant trois années, il travaille au sein d'une organisation professionnelle du bâtiment. À partir de 2002, Il rejoint l'équipe de Jean-Louis Borloo au sein de son cabinet. À partir de janvier 2009, il est recruté par la Caisse des Dépôts comme responsable des relations institutionnelles.
Arnaud Richard

Depuis juin 2010, il est député de la 7ème circonscription des Yvelines en tant que suppléant de Pierre Cardo, appelé en mission auprès du gouvernement et désormais président de l'ARAF. Il est conseiller municipal d'opposition de la commune de Meulan-en-Yvelines. Il est particulièrement présent au sein de ce conseil municipal où l'opposition au Maire socialiste est "ferme et constructive". Devenu député à la suite de la prolongation de la mission parlementaire de Pierre Cardo, il est le benjamin des députés des Yvelines et parmi les dix plus jeunes députés français.
Comme son prédécesseur, il s’est largement investi sur les sujets qui concernent directement la 7ème circonscription des Yvelines : l'environnement, les bateliers, les villes pauvres et la solidarité financière entre les villes, la sécurité partout et pour tous, les infrastructures respectueuses de la qualité de vie, la prise en compte des risques naturels ... À l'Assemblée nationale, il siège au sein de la Commission des Affaires sociales. En outre, il a eu l'occasion de travailler sur des projets de société telle que la réforme des retraites ou sur le budget Travail et Emploi dont il a été le rapporteur pour avis en 2012. Dans ce cadre, il a pu contribuer à "sauvegarder" l'outil que sont les Maisons de l'Emploi, en faisant adopter, contre l'avis du Gouvernement et à l'unanimité, un amendement préservant leurs dotations budgétaires pour 2012. Par ailleurs, il représente l'Assemblée nationale au sein du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE). Il a été également Vice-président de la Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés. Mission d'enquête dont il a été le seul député du groupe UMP à voter le rapport dit rapport Perruchot. Grand utilisateur des transports en commun, Il a par ailleurs été membre de la commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France

Après le contrôle, notre député est là pour nous recevoir, disant bonjour à chacun. Nous allons en salle de projection pour voir un film sur le fonctionnement de l’assemblée nationale. Après avoir donné quelques explications et répondu aux questions qui lui sont posées nous regardons le film. Ce film nous raconte une journée de travail. Cela commence dès 7h30 et peut se terminer tôt le matin suivant. C’est une vrai petite ville avec son hôtel, son coiffeur, son service médical, ses pompiers, son restaurant et ses bureaux.
Notre député nous explique le pourquoi d’un hémicycle parfois assez vide. Les députés sont spécialisés dans une discipline et sont présents quand une discussion se rapporte à leur compétence. Les autres sont présents mais travaillent dans une des huit commissions ou regardent et écoutent depuis leur bureaux. Tous sont présents pour des sujets importants.
L’assemblée Nationale est constituée de deux parties, le Palais Bourbon et l’hôtel de Lassay.

Nous commençons la visite des lieux

Rotonde Alechinsky	Galerie des Fêtes	Grande Rotonde

Point de contact entre l'Hôtel de Lassay, la Galerie des Fêtes et le Palais Bourbon, la Rotonde s'orne, depuis 1992, d'une fresque de Pierre Alechinsky, illustrant une inscription du poète Jean Tardieu	Inaugurée en 1848, la Galerie des Fêtes est ornée de peintures dues à François-Joseph Hein. En sortant du Cabinet du Départ, le Président traverse cette galerie pour se rendre à la salle des Séances.	Point d'acces pour les journalistes à la tribune de la presse et salles de travail, par l'ascenseur, l'un d'un des plus vieux de Paris encore en service. Il date en effet de la fin du XIXe siècle ou par les escaliers.

Salle des Pas Perdus	Salle des Quatre Colonnes	Salle des Quatre Colonnes

Les plafonds de cette salle, aussi appelée salon de la Paix, sont l'oeuvre du peintre Horace Vernet. Le Président de l'Assemblée la traverse avant de présider une séance dans l'hémicycle	La salle des Quatre Colonnes doit son appellation à son architecture caractéristique et donne sur le jardin du même nom. C'est le lieu des rencontres entre députés et journalistes.

Jardin et Hôtel de Lassay		Hôtel de Lassay		Hôtel de Lassay

De ce jardin, vestige des jardins à la française du palais d'origine, on peut apercevoir l'Hôtel de Lassay, construit en 1722, avec le Palais Bourbon. Depuis 1832, cet hôtel est le siège de la Présidence de l'Assemblée nationale.

Hôtel de Lassay		Hôtel de Lassay		Hôtel de Lassay

Hôtel de Lassay		Hôtel de Lassay		Hôtel de Lassay

Cour d'Honneur	Cour d'Honneur	Cour d'Honneur

La cour d'Honneur a gardé ses proportions d'origine, du temps de la Duchesse de Bourbon. Elle accueille en son centre, depuis 1989, la sphère des Droits de l'Homme, oeuvre de l'artiste Walter de Maria. Elle est entourée d'un hémicycle où sont gravés les 17 articles de la déclaration des Droits de l'Homme et son préambule.

Salon Pujol		Salon Casimir-Perier

Ce salon a été décoré en trompe-l'oeil par Abel de Pujol. En raison de sa situation par rapport à l'hémicycle, les députés de droite ont coutume de s'y rencontrer.		Orné d'un bas-relief du sculpteur Dalot de 1889, représentant la séance du 23 juin 1789 de la première Assemblée nationale, ce salon est traversé par les ministres lorsqu'ils se rendent dans l'hémicycle.

Salon Delacroix	Entrée de l' Hémicycle	L'Hémicycle

Conçu par Jules de Joly, ce salon, pendant du salon Pujol, est décoré de motifs commandés à Eugène Delacroix par Adolphe Thiers. Aujourd'hui, il est le rendez-vous des députés siégeant à gauche.	Construite entre 1829 et 1832 par Jules de Joly, l'actuelle salle des séances a remplacé le premier hémicycle conçu pour le Conseil des Cinq-Cents. Le fauteuil du Président, décoré par Lemot et Michallon, date de cette époque.

L'Hémicycle		L'Hémicycle		L'Hémicycle

L'Hémicycle		L'Hémicycle		L'Hémicycle

L'Hémicycle		L'Hémicycle		L'Hémicycle

Salle des Conférences	Salle des Conférences	Bibliothèque

Construite par Jules de Joly, la salle a été décorée en 1839 par François-Joseph Hein. Elle sert aujourd'hui de lieu de lecture et de rencontre pour les députés.		Également conçue par Jules de Joly en 1830, la Bibliothèque, riche de 700 000 volumes, est célèbre pour ses plafonds peints par Eugène Delacroix entre 1838 et 1847.

Bibliothèque		Bibliothèque		Bibliothèque

Salon des Mariannes	Salon des Mariannes	Salon des Mariannes

Antichambre de la Bibliothèque, répondant en symétrie à la salle des Quatre Colonnes, cette salle accueille une collection de Mariannes ainsi que trente-deux bustes en terre cuite de députés de la Monarchie de Juillet réalisés par Honoré Daumier.

Mariannes		Mariannes		Mariannes

C'est ainsi que nous terminons la visite en passant par la poste de l'assemblée qui traite un courrier équivalent à une ville comme Caen. Nous repassons par la cour d’honneur pour sortir par les quais de Seine ou nous attend notre car. Nous disons au revoir et merci à Rafla, Un peu plus tôt Arnaud Richard après une photo de groupe nous avait quitté pour un rendez vous. Nous rentrons à Conflans avec une vue différente de l’Assemblée Nationale.